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Réchauffement climatique : nouvelle feuille de route pour l’Union européenne

Source : règlement (UE) n° 1293/2013 du Parlement européen et du conseil du 11 décembre 2013 et règlement (UE) 2018/1475 du Parlement européen et du conseil...

Source : règlement (UE) n° 1293/2013 du Parlement européen et du conseil du 11 décembre 2013 et règlement (UE) 2018/1475...


Des ordonnances pour libérer le marché de l’innovation

Source : ordonnance n° 2018-937 du 30 octobre 2018 visant à faciliter la réalisation de projets de construction et à favoriser l’innovation.

Source : ordonnance n° 2018-937 du 30 octobre 2018 visant à faciliter la réalisation de projets de construction et à favoriser...


Titre professionnel de technicien de maintenance

Source : arrêté du 20 septembre 2018 relatif au titre professionnel de technicien de maintenance d’équipements de confort climatique.

Source : arrêté du 20 septembre 2018 relatif au titre professionnel de technicien de maintenance d’équipements de confort...


Titre professionnel agent de maintenance d’équipements de confort climatique

Source : arrêté du 20 septembre 2018 relatif au titre professionnel d’agent de maintenance d’équipements de confort climatique.

Source : arrêté du 20 septembre 2018 relatif au titre professionnel d’agent de maintenance d’équipements de confort climatique.


PPE de la Martinique

Source : décret n° 2018-852 du 4 octobre 2018 relatif à la programmation pluriannuelle de l’énergie de la Martinique.

Source : décret n° 2018-852 du 4 octobre 2018 relatif à la programmation pluriannuelle de l’énergie de la Martinique.


PPE des îles Wallis et Futuna

Source : décret n° 2018-809 du 24 septembre 2018 relatif à la programmation pluriannuelle de l’énergie des îles Wallis et Futuna.

Source : décret n° 2018-809 du 24 septembre 2018 relatif à la programmation pluriannuelle de l’énergie des îles Wallis et Futuna.


La CRE fixe les modalités de commercialisation des capacités de stockage de gaz naturel

Source : délibération n° 2018-202 du 27 septembre 2018 portant décision relative aux modalités de commercialisation des capacités de stockage de gaz naturel...

Source : délibération n° 2018-202 du 27 septembre 2018 portant décision relative aux modalités de commercialisation des capacités...


Titre V : système de ventilation naturelle et hybride

Source : arrêté du 10 septembre 2018 relatif à l’agrément des modalités de prise en compte du système Dyn Astato dans la réglementation thermique pour...

Source : arrêté du 10 septembre 2018 relatif à l’agrément des modalités de prise en compte du système Dyn Astato dans la...