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Pollution de l’air : modification des messages sanitaires

Cet arrêté transmet des recommandations sanitaires sur lesquelles doivent s’appuyer les informations et messages sanitaires diffusés aux populations les...

Cet arrêté transmet des recommandations sanitaires sur lesquelles doivent s’appuyer les informations et messages sanitaires...


La stratégie nationale de mobilisation de la biomasse rendue publique

Le présent arrêté est relatif à la stratégie nationale de mobilisation de la biomasse (SNMB) qui révèle la nécessité de mobiliser de nouvelles ressources...

Le présent arrêté est relatif à la stratégie nationale de mobilisation de la biomasse (SNMB) qui révèle la nécessité de mobiliser...


Sécurité des installations de gaz

Cet arrêté fixe les règles techniques et de sécurité applicables aux installations de gaz combustible intérieures aux bâtiments d’habitation individuelle ou collective ou de leurs dépendances ou à l’extérieur et à proximité de ceux-ci, jusqu’aux appareils...

Cet arrêté fixe les règles techniques et de sécurité applicables aux installations de gaz combustible intérieures aux bâtiments...


Garantie de l’approvisionnement en gaz naturel

Les stocks minimaux de gaz naturel mentionnés à l’article L. 421-4 du code de l’énergie nécessaires au 1er novembre 2018 pour garantir la sécurité d’approvisionnement...

Les stocks minimaux de gaz naturel mentionnés à l’article L. 421-4 du code de l’énergie nécessaires au 1er novembre 2018...


Titre V : Pac sur boucle d’eau avec récupération d’énergie

Plus particulièrement destinées au chauffage des bâtiments tertiaires, les pompes à chaleur sur boucle d’eau (eau/air) se déclinent en différentes versions,...

Plus particulièrement destinées au chauffage des bâtiments tertiaires, les pompes à chaleur sur boucle d’eau (eau/air) se...


RT Existant : mise à jour de la fiche «Calcul de la valeur d’un bâtiment»

Les fiches d’application permettent sur un point précis d’apporter des éclairages pour faciliter l’application de la RT Existant globale.

Les fiches d’application permettent sur un point précis d’apporter des éclairages pour faciliter l’application de la RT Existant...


RT 2012 : modifications des règles Th-bat

Les règles Th-Bat ont pour objet la détermination des données d’entrée aux calculs de la performance énergétique du bâtiment pour le calcul réglementaire....

Les règles Th-Bat ont pour objet la détermination des données d’entrée aux calculs de la performance énergétique du bâtiment...


Projet de loi : exécution de travaux à proximité des réseaux

Travaux à proximité des réseaux et approbation d’une version modifiée des prescriptions techniques prévues à l’article R. 554-29 du code de l’environnement. La...

Travaux à proximité des réseaux et approbation d’une version modifiée des prescriptions techniques prévues à l’article R....




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