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Les travaux de concertation autour de l’élaboration de la prochaine RE 2020 vont bon train mais l’association Energies et Avenir déplore l’électrification totale du parc de logements...

Les travaux de concertation autour de l’élaboration de la prochaine RE 2020 vont bon train mais l’association Energies et Avenir déplore l’électrification...

Les travaux de concertation autour de l’élaboration de la prochaine RE 2020 vont bon train mais l’association Energies et...


Embaucher un travailleur étranger est une démarche très encadrée. Les règles varient selon la nationalité du futur salarié et le type d’emploi.

Embaucher un travailleur étranger est une démarche très encadrée. Les règles varient selon la nationalité du futur salarié et le type d’emploi. Ne pas...

Embaucher un travailleur étranger est une démarche très encadrée. Les règles varient selon la nationalité du futur salarié...


Quotas de GES : publication des règles pour la phase 4

Source : règlement d’exécution (UE) 2018/2066 de la commission du 19 décembre 2018 relatif à la surveillance et à la déclaration des émissions de gaz à...

Source : règlement d’exécution (UE) 2018/2066 de la commission du 19 décembre 2018 relatif à la surveillance et à la déclaration...


Modification du titre professionnel d’agent de maintenance CVC

Source : arrêté du 11 février 2019 relatif au titre professionnel d’agent de maintenance CVC.

Source : arrêté du 11 février 2019 relatif au titre professionnel d’agent de maintenance CVC.


CITE 2019 : précisions sur les conditions d’octroi

Source : arrêté du 1er mars 2019 pris pour l’application de l’article 200 quater du code général des impôts relatif au crédit d’impôt sur le revenu pour...

Source : arrêté du 1er mars 2019 pris pour l’application de l’article 200 quater du code général des impôts relatif au crédit...


Prime à la conversion chaudière

Source : décret n° 2019-114 du 20 février 2019 relatif aux aides financières mentionnées au II de l’article 183 de la loi de finances n° 2018-1317 du 28 décembre 2018.

Source : décret n° 2019-114 du 20 février 2019 relatif aux aides financières mentionnées au II de l’article 183 de la loi...


Quotas de GES : mise à jour de la liste des exploitants affectés

Source : arrêté du 22 février 2019 révisant l’arrêté modifié du 24 janvier 2014 fixant la liste des exploitants auxquels sont affectés des quotas d’émission...

Source : arrêté du 22 février 2019 révisant l’arrêté modifié du 24 janvier 2014 fixant la liste des exploitants auxquels...


Révision du titre professionnel de monteur-dépanneur en climatisation

Source : arrêté du 19 janvier 2019 relatif au titre professionnel de monteur-dépanneur en climatisation.

Source : arrêté du 19 janvier 2019 relatif au titre professionnel de monteur-dépanneur en climatisation.