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Magazine CFP
Magazine L'installateur
Titre professionnel agent de maintenance d’équipements de confort climatique

Source : arrêté du 20 septembre 2018 relatif au titre professionnel d’agent de maintenance d’équipements de confort climatique.

Source : arrêté du 20 septembre 2018 relatif au titre professionnel d’agent de maintenance d’équipements de confort climatique.


PPE de la Martinique

Source : décret n° 2018-852 du 4 octobre 2018 relatif à la programmation pluriannuelle de l’énergie de la Martinique.

Source : décret n° 2018-852 du 4 octobre 2018 relatif à la programmation pluriannuelle de l’énergie de la Martinique.


PPE des îles Wallis et Futuna

Source : décret n° 2018-809 du 24 septembre 2018 relatif à la programmation pluriannuelle de l’énergie des îles Wallis et Futuna.

Source : décret n° 2018-809 du 24 septembre 2018 relatif à la programmation pluriannuelle de l’énergie des îles Wallis et Futuna.


La CRE fixe les modalités de commercialisation des capacités de stockage de gaz naturel

Source : délibération n° 2018-202 du 27 septembre 2018 portant décision relative aux modalités de commercialisation des capacités de stockage de gaz naturel...

Source : délibération n° 2018-202 du 27 septembre 2018 portant décision relative aux modalités de commercialisation des capacités...


Titre V : système de ventilation naturelle et hybride

Source : arrêté du 10 septembre 2018 relatif à l’agrément des modalités de prise en compte du système Dyn Astato dans la réglementation thermique pour...

Source : arrêté du 10 septembre 2018 relatif à l’agrément des modalités de prise en compte du système Dyn Astato dans la...


La loi Elan votée définitivement

Source : projet de loi portant sur l’évolution du logement, de l’aménagement et du numérique.

Source : projet de loi portant sur l’évolution du logement, de l’aménagement et du numérique.


Bâtiments neufs : mise à jour des dates de livraison des versions de moteur de calcul Th-BCE

La version du moteur Th-BCE 8.0.0.0 prévoit une date de livraison aux éditeurs depuis le 3 août 2018. L’échéance limite d’intégration éditeurs est fixée...

La version du moteur Th-BCE 8.0.0.0 prévoit une date de livraison aux éditeurs depuis le 3 août 2018. L’échéance limite d’intégration...


Produits soumis aux taxes affectées aux actions collectives de développement économique et technique

Source : arrêté du 1er juillet 2018 modifiant l’arrêté du 22 janvier 2004 fixant la liste des produits et services soumis aux taxes affectées aux actions...

Source : arrêté du 1er juillet 2018 modifiant l’arrêté du 22 janvier 2004 fixant la liste des produits et services soumis...




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