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Fioul

Un nouvel arrêté augmente la prime Coup de pouce Chauffage.

Un nouvel arrêté augmente la prime Coup de pouce Chauffage.


Le développement de la facture électronique

À partir du 1er juillet 2024, la facture électronique sera obligatoire pour toutes transactions avec TVA.

À partir du 1er juillet 2024, la facture électronique sera obligatoire pour toutes transactions avec TVA.


Articles réglementaires parus dans CFP 868

Développement et verdissement des réseaux de chaleur et de froid / Révision de la PPE de la Réunion / Confirmation de l’obligation de l’audit énergétique...

Développement et verdissement des réseaux de chaleur et de froid / Révision de la PPE de la Réunion / Confirmation de l’obligation...


Du nouveau sur l'intéressement

L’accord d’intéressement permet à l’employeur de verser des primes aux salariés en fonction des résultats de l’entreprise, tout en bénéficiant d’exonérations de cotisations sociales.

L’accord d’intéressement permet à l’employeur de verser des primes aux salariés en fonction des résultats de l’entreprise, tout en bénéficiant d’exonérations de...


Articles réglementaires parus dans CFP 866

CEE : prise en compte de trois nouveaux programmes / CEE : des précisions concernant la 5ème période / GES : la liste des exploitants d’installations révisée

CEE : prise en compte de trois nouveaux programmes / CEE : des précisions concernant la 5ème période / GES : la liste des...


Devis et factures bien établis : des primes à la clé pour vos clients !

Vos clients sont nombreux à solliciter des aides financières pour leurs travaux d’amélioration énergétique (MaPrimeRénov’, Certificats d’économie d’énergie…)....

Vos clients sont nombreux à solliciter des aides financières pour leurs travaux d’amélioration énergétique (MaPrimeRénov’,...


Articles réglementaires parus dans CFP 865

RE 2020 : des exigences fixées pour les bureaux et bâtiments d’enseignement - CEE : modifications de trois fiches d’opérations standardisées - Dispositif...

RE 2020 : des exigences fixées pour les bureaux et bâtiments d’enseignement - CEE : modifications de trois fiches d’opérations...


Vos obligations liées à la facturation

La facture est un élément de preuve d’une opération commerciale et un document comptable. Elle comporte des mentions obligatoires. Il existe des obligations...

La facture est un élément de preuve d’une opération commerciale et un document comptable. Elle comporte des mentions obligatoires....


Articles réglementaires paru dans CFP 864

- Un décret pour limiter les émissions de GES des équipements de chauffage - Mode d’emploi du bilan simplifié d’émissions de GES - Quotas d’émissions...

- Un décret pour limiter les émissions de GES des équipements de chauffage - Mode d’emploi du bilan simplifié d’émissions...


Loi de finances : de nouveaux leviers pour 2022

La nouvelle loi de finances offre de nouvelles opportunités. Voici les principales mesures qui peuvent vous concerner.

La nouvelle loi de finances offre de nouvelles opportunités. Voici les principales mesures qui peuvent vous concerner.


Articles réglementaires parus dans CFP 863

Une mention spécifique pour les biens classés F ou G / Le Code de l’énergie modifié / Simplification des montants liés au Coup de pouce / RE 2020 : évolution...

Une mention spécifique pour les biens classés F ou G / Le Code de l’énergie modifié / Simplification des montants liés au...


Articles réglementaires parus dans CFP 862

- Modification de fiches d’opérations standardisées concernant le génie climatique - Un second arrêté révisant des fiches d’opérations standardisées -...

- Modification de fiches d’opérations standardisées concernant le génie climatique - Un second arrêté révisant des fiches...