Toute l'information des acteurs de l'efficacité énergétique
Magazine CFP
Magazine L'installateur
Titre V : système de ventilation naturelle et hybride

Source : arrêté du 10 septembre 2018 relatif à l’agrément des modalités de prise en compte du système Dyn Astato dans la réglementation thermique pour...

Source : arrêté du 10 septembre 2018 relatif à l’agrément des modalités de prise en compte du système Dyn Astato dans la...


La loi Elan votée définitivement

Source : projet de loi portant sur l’évolution du logement, de l’aménagement et du numérique.

Source : projet de loi portant sur l’évolution du logement, de l’aménagement et du numérique.


Bâtiments neufs : mise à jour des dates de livraison des versions de moteur de calcul Th-BCE

La version du moteur Th-BCE 8.0.0.0 prévoit une date de livraison aux éditeurs depuis le 3 août 2018. L’échéance limite d’intégration éditeurs est fixée...

La version du moteur Th-BCE 8.0.0.0 prévoit une date de livraison aux éditeurs depuis le 3 août 2018. L’échéance limite d’intégration...


Produits soumis aux taxes affectées aux actions collectives de développement économique et technique

Source : arrêté du 1er juillet 2018 modifiant l’arrêté du 22 janvier 2004 fixant la liste des produits et services soumis aux taxes affectées aux actions...

Source : arrêté du 1er juillet 2018 modifiant l’arrêté du 22 janvier 2004 fixant la liste des produits et services soumis...


Titre V : Pac triple service air/eau

Source : arrêté du 30 août 2018 relatif à l’agrément des modalités de prise en compte du système de pompe à chaleur (Pac) triple service air/eau avec un...

Source : arrêté du 30 août 2018 relatif à l’agrément des modalités de prise en compte du système de pompe à chaleur (Pac)...


Titre V : prise en compte des systèmes de «récupération de chaleur sur chambres froides »

Source : arrêté du 23 juillet 2018 relatif à l’agrément des modalités de prise en compte des systèmes de «récupération de chaleur sur chambres froides»...

Source : arrêté du 23 juillet 2018 relatif à l’agrément des modalités de prise en compte des systèmes de «récupération de...


Directive écoconception : quid des chauffe-eau ?

Source : règlement (UE) n° 814/2013 de la Commission du 2 août 2013 portant application de la directive 2009/125/CE du Parlement européen et du Conseil...

Source : règlement (UE) n° 814/2013 de la Commission du 2 août 2013 portant application de la directive 2009/125/CE du Parlement...


Etablissements hospitaliers et émissions de GES

Source : décret n° 2018-624 du 17 juillet 2018 fixant le montant de l’amende pour émissions excédentaires prononcée à l’encontre des exploitants des établissements...

Source : décret n° 2018-624 du 17 juillet 2018 fixant le montant de l’amende pour émissions excédentaires prononcée à l’encontre...